Documents
Proclamation des Consuls de la République. Les Consuls de la République aux français... [Suivi de] Arrêté des Consuls de la République… [suivi de] Le Ministre de la Police générale, à ses concitoyens...
Référendum et acceptation la réforme constitutionnelle
- Date
- lundi 23 décembre 1799
- Sujet
- Référendum -- France -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Sujet
- Référendum -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1799
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Général commandant la huitième division militaire [St Hilaire], aux administrations centrales et aux administrés des départemens des Bouches-du-rhône, Vaucluse, le Var; les Basses-alpes, composant cette Division
Rappel de l’organisation hiérarchique : les citoyens doivent s’adresser aux autorités administratives compétentes qui transmettront aux pouvoirs militaires
- Auteur
- Bartier de Saint-Hilaire, Jean-Étienne (1766-1835)
- Date
- dimanche 15 décembre 1799
- Sujet
- Administration locale -- France -- Provence (France)
- Classement
- Affiches anciennes
Subvention de guerre / Administration municipale du Canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 12 décembre 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Ministre de l'Intérieur, aux Administrations centrales de département
Taxe pour l'entretien des routes
- Auteur
- Laplace, Pierre-Simon de (1749-1827)
- Date
- dimanche 8 décembre 1799
- Sujet
- Routes -- Impôts -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Copie de la lettre écrite à l'Administration municipale du Canton d'Aix, par le citoyen Alexandre Berthier, ministre de la guerre [..] Le ministre de la guerre, aux administrateurs-municipaux d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Réponse aux plaintes des habitants d’Aix concernant la présence des soldats et des efforts fournis en raison de l’occupation de la place d’Aix : taxes forcées dont se plaint la commune
- Auteur
- Berthier, Louis-Alexandre (1753-1815)
- Date
- jeudi 28 novembre 1799
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la deuxième coalition (1798-1802 ) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Foire à Aix / Administration municipale du Canton d'Aix
Impôt sur la viande au profit des hospices
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 26 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Loi contenant une proclamation au peuple français du 19 brumaire, an 8 de la République française... La République vient encore une fois d’échapper aux fureurs des factieux / Conseil des Anciens
Réimprimée à Aix le 3 frimaire, coup d’état du 18 brumaire an VIII
- Auteur
- France. Conseil des anciens
- Date
- dimanche 24 novembre 1799
- Sujet
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, à ses concitoyens
Impôt provisoire sur la viande pour aider les pauvres
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 21 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordre de la place. Gibassier, chef de bataillon, commandant la place d'Aix en état de siège
Concernant les militaires logés dans Aix
- Date
- dimanche 17 novembre 1799
- Sujet
- Casernes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Loi du 19 brumaire, an VIII de la République française [suivi de] Arrêté des consuls de la République [suivi de] Le ministre de la justice, aux administrations centrales... / Conseil des Anciens ; Consulat de la République ; Ministère de la Justice
Annonce de la fin du Directoire, liste les membres à exclure de la représentation nationale [signés les Consuls de la République]
- Auteur
- France. Conseil des anciens
- Date
- samedi 16 novembre 1799
- Sujet
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la mouture des grains
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 15 novembre 1799
- Sujet
- Moulins à farine -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Concernant les conscrits et les réquisitionnaires
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 novembre 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, au Directoire exécutif et au ministre de la guerre
Exposant les embarras financiers de la municipalité
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 6 novembre 1799
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
[Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, au Directoire exécutif et au ministre de la guerre]
Réponse de l’administration à diverses accusations [signé Brignon...]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 6 novembre 1799
- Sujet
- Moulins à farine
- Classement
- Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Sujet
- Poisson -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Declaration des tabacs pour l'an VIII. L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux fabricans de tabacs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 29 octobre 1799
- Sujet
- Tabac -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la police des prisons
Abus commis par les gardiens de prison
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 octobre 1799
- Sujet
- Prisons -- Personnel -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Levée extraordinaire de chevaux pour le service des armées. Injonction de l'Administration municipale du Canton d'Aix, aux propriétaires de chevaux, jumens, mules ou mulets
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 19 octobre 1799
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la deuxième coalition (1798-1802 ) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui ordonne provisoirement la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande, dont le produit doit servir à la nourriture & à l'entretien des hospices
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 18 octobre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Répression du brigandage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 14 octobre 1799
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Emprunt de cent millions. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la nomination du jury de révision
Jury constitué pour organiser la révision de la taxation
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 13 octobre 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 6 octobre 1799
- Sujet
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rivalités entre les autorités civiles et militaires durant la période où certaines villes du département étaient en état de siège »
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 29 septembre 1799
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Sur la fermeture des maisons de jeux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 septembre 1799
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la grande voierie
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 29 août 1799
- Sujet
- Circulation -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Requisition et conscription militaire / Administration municipale du Canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 18 août 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur l'ouverture des magasins & atteliers les jours des marchés publics
Observation obligatoire du jour de décadi et de fêtes nationales
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 16 août 1799
- Sujet
- Jours fériés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'Administration municipale / Mairie d’Aix
Abattoirs et voirie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 15 août 1799
- Sujet
- Salubrité publique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Copie de l'adresse au Directoire exécutif, au ministre de la guerre et à la députation des Bouches-du-Rhône, envoyée par l'Administration Municipale du Canton d'Aix [signé Brignon] [suivie de] Copie de la lettre de l'Administration centrale du département
Sur la difficulté des réquisitions pour les citoyens. Suivie d'une lettre signée Callamand, Barbier et Fournier
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 7 août 1799
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la deuxième coalition (1798-1802 ) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux requisitionnaires et conscrits infirmes / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 6 août 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Mallet, capitaine d'artillerie, commandant la place d'Aix, en état de siège, aux habitans de cette commune...
Réquisition des armes et munitions
- Date
- vendredi 26 juillet 1799
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la deuxième coalition (1798-1802 ) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône du 5 thermidor an VII de la République française
Concernant les requisitionnaires élèves des écoles polytechniques des ponts et chaussées, des mines etc requisitionnaires mariés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 24 juillet 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes de l'an VII. Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, relatif à la perception de la Subvention extraordinaire de guerre établie sur les portes et fenêtres
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 24 juin 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les secours à porter aux hospices
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 24 juin 1799
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'Administration municipale du Canton d'Aix, à ses concitoyens
Conditions requises pour exercer les droits de citoyen français
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 21 juin 1799
- Sujet
- Citoyenneté -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Location des maisons de La Pureté et Enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 17 juin 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'Administration municipale du Canton d'Aix, à tous les habitans de la Commune
Recouvrement des 22.800 fr. de dommages-intérêts en vertu de la loi du 10 vendémiaire an 4
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 12 juin 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 7 mai 1799
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix , à ses concitoyens
Appel aux dons au profit des hospices
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 7 mai 1799
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contribution personnelle de l'an VII. Déclarations. L'Administration municipale du Canton d'Aix, à ses concitoyens
Déclarations qui doivent servir de base à la fixation de la quote-part de chaque contribuable
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 6 mai 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix
Levée de cent-quarante hommes dans le canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 27 avril 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison de santé, demandent d'être dispensés du service militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 avril 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Hugonin, capitaine de carabiniers, commandant la place d'Aix, en etat de siege
Ordonne à toutes les personnes non domiciliées à Aix d'en partir dans les 24 heures...
- Date
- mercredi 10 avril 1799
- Sujet
- Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse l'arrêté du bureau central de Marseille au sujet de l'époque des congés, ouverture et expiration des locations rurales et autres (a outrepassé ses prérogatives)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 mars 1799
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Municipalité du Canton d'Aix. Avis
Enchère de la location de l'enclos ci-devant Bazille
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 11 mars 1799
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Assemblées primaires du Canton d'Aix
Convocation des citoyens aux réunions primaires du canton d’Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 9 mars 1799
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur le recouvrement des contributions directes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 8 mars 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Administration municipale. Avis
Placement des filles de peine; hospice de la Charité
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 6 mars 1799
- Sujet
- Prostituées -- Protection, assistance -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire exécutif, concernant la célébration de la fête de la souveraineté du peuple [signé Revellière-Lépeaux]
Organisation des cérémonies
- Auteur
- France. Directoire
- Date
- lundi 4 mars 1799
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux marins exerçant actuellement cette profession ou qui l'ont exercée; aux marins valides au dessus de l'âge de cinquante ans; aux citoyens de seize à dix-neuf ans, & à ceux des classes de la conscription
Levée des gens de mer pour combattre les barbaresques
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 3 mars 1799
- Sujet
- Service militaire volontaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
Location des maisons des Orphelines, la Pureté, S.te Marcelle & enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 25 février 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions des portes et fenetres et q-comptes provisoires du foncier et du personnel de l'an VII. Avis de l’Administration municipale du Canton d'Aix, à ses concitoyens
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 25 février 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VII
Accord entre l'administration centrale et l'autorité militaire sur les mesures à prendre pour le maintien de l'ordre
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 19 février 1799
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Réglementation pour la célébration des jours fériés, la propreté des rues et la circulation de nuit
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 19 février 1799
- Sujet
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Declaration des tabacs. L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux fabricans, proprietaires ou depositaires de tabacs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 12 février 1799
- Sujet
- Tabac -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
Restitution des armes de la Garde Nationale
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 5 février 1799
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux fabicans, proprietaires et depositaires de tabac du Canton d'Aix
Établissement de la taxe sur le tabac
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 2 février 1799
- Sujet
- Tabac -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
Réglementation des bals et danses
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 28 janvier 1799
- Sujet
- Spectacles et divertissements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, aux peres, meres & curateurs des requisitionnaires & conscrits
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 27 janvier 1799
- Sujet
- Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Administration municipale du Canton d'Aix
Listes de conscrits
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 25 janvier 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Soldats -- Registres
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'Administration municipale du Canton d'Aix, aux militaires invalides domiciliés dans ce canton
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 22 janvier 1799
- Sujet
- Invalides de guerres -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'atteler plus d'un cheval ou d'un mulet aux charrettes qui parcourent la cité & ses fauxbourgs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 15 janvier 1799
- Sujet
- Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Liberté. Surveillance. Egalité.[...] Proclamation. Le Général commandant la huitième division militaire, à tous les habitans de ladite division / Général de la huitième division militaire (Quantin)
Répression du brigandage
- Auteur
- France. Division militaire territoriale (8)
- Date
- lundi 14 janvier 1799
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Enchères pour la perception de contributions directes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 janvier 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation. L'Administration du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales
Répression du brigandage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 7 janvier 1799
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'Administration municipale du Canton d'Aix, aux fabricans d'ouvrages d'or et d'argent, et à ceux qui en font le commerce
Surveillance du titre des matières d'or et d'argent
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 1 janvier 1799
- Sujet
- Métaux précieux -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 7 décembre 1798
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Rappel au respect dû aux cérémonies « augustes & respectables » de la décade. Répression en cas de manquement
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 5 décembre 1798
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Patentes de l'an VII. Extrait des registres des arrêtés de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Contribution des patentes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 4 décembre 1798
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Aix en etat de siege
Mesures concernant les étrangers de passage
- Auteur
- Liébault, Charles
- Date
- jeudi 1 novembre 1798
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux jeunes citoyens compris dans la conscription militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 29 octobre 1798
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux négocians, marchands, fabricans-manufacturiers, & à tous les citoyens qui se proposent d'entreprendre le commerce
Concurrence à faire à l'Angleterre en Espagne (alliée), marché de nouveau ouvert : appel à commercer
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 25 octobre 1798
- Sujet
- Politique commerciale -- France -- aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, précédé d'un avertissement aux jeunes citoyens compris dans la conscription militaire
Enrôlements volontaires et conscription
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 19 octobre 1798
- Sujet
- Service militaire volontaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
Vigilance. Proclamation. [...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Aix, en état de siege, & par interim le Département des Bouches-du-Rhône
Éclairage des places, rues et carrefours
- Auteur
- Liébault, Charles
- Date
- lundi 8 octobre 1798
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Marché de bestiaux dans la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 6 octobre 1798
- Sujet
- Marchés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur le port d'armes & les déclarations d'armes & munitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 5 octobre 1798
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Etienne Hugonin, capitaine de Carabiniers, commandant la place d'Aix, en etat de siege. Désirant maintenir dans cette commune l’ordre...
Réglementation pour préserver la paix civile en temps de guerre
- Auteur
- Hugonin, Etienne
- Date
- jeudi 4 octobre 1798
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Contribution personnelle des ans 5 et 6. Recouvrement. Avis de l'Administration municipale du Canton d'Aix / Mairie d’Aix
Imposition personnelle, mobilière et somptuaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 26 septembre 1798
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux ci-devant ecclésiastiques & religieux des deux sexes, recevant pensions ou secours de la nation / Mairie d’Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 7 septembre 1798
- Sujet
- Clergé constitutionnel -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux citoyens / Mairie d’Aix
Sur une déclaration à faire par les citoyens propriétaires de terres dans le canton d'Aix (exemption fiscale)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 4 juillet 1798
- Sujet
- Propriété immobilière -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis... Le comissaire du Directoire exécutif près l’administration municipale du Canton d’Aix, donne avis...
Sur les rentes viagères
- Auteur
- France. Directoire
- Date
- mardi 3 juillet 1798
- Sujet
- Propriété immobilière -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Mairie d’Aix
Nomination de peseurs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 1 juillet 1798
- Sujet
- Poids et mesures -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux négocians et marchands du canton d'Aix / Mairie d’Aix
Sur un commerce à ouvrir avec les îles de la mer Adriatique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 14 juin 1798
- Sujet
- Politique commerciale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L’Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens du département
Nouvelle organisation de la Garde Nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 30 août 1797
- Sujet
- France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les événements arrivés à Marseille le 3 de ce mois
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 août 1797
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rassemblements armés à St Maximin et plusieurs communes du département du Var
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 août 1797
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Saint-Maximin (Var) -- 1789-1799 (Révolution)
- Trets (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse la délibération de l'Administration municipale de Berre du 21 de ce mois relative au paiement des contributions
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 août 1797
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Berre (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait du Registre des arrêtés de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des dégâts commis par les chèvres dans les bois et aux arbres fruitiers
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 29 juillet 1797
- Sujet
- Chèvre domestique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux charges locales des Communes, antérieures à l'an IV
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 26 juillet 1797
- Sujet
- Dépenses publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Fête de la République, qui sera célébrée dans la commune d'Aix le premier vendémiaire prochain / Mairie d’Aix
Programme de la fête
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 16 septembre 1796
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L’administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Proclamation d'entrée en charge; appel à la concorde
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 12 septembre 1796
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône qui fixe les charges locales des municipalités & communes pour être payées en numéraire, ou en mandats au cours
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 11 septembre 1796
- Sujet
- Dépenses publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Liste des citoyens qui rejoignent la nouvelle administration municipale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 5 septembre 1796
- Sujet
- Administration municipale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Emprunt forcé de l'an IVme
Sur la réception de la contribution en argent ou en nature des citoyens (acquittement de la part à l’emprunt forcé établi par la loi du 19 frimaire)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- décembre 1795
- Sujet
- Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contribution fonciere de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif qui détermine le mode de perception de la moitié de la contribution foncière, payable en nature [suivi de] Arrêté de l’Administration du département des Bouches-du-Rhône
Paiement en grains et fourrage (quantité à donner par commune)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 15 août 1796
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes